Quelles solutions pour facturer sans carte CPS ?

Médecin afro-descendant pensif avec une blouse blanche et un stéthoscope bleu autour du cou, posant devant un fond violet avec un motif triangulaire dégradé.

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Vous êtes professionnel de santé et vous voulez facturer sans carte CPS. Orisha Healthcare vous explique ici les deux alternatives qui s’offrent à vous pour que vos actes soient payés dans les temps.

Facturer sans carte CPS : la préparation de facture

La préparation de facture est l’une des solutions pour facturer sans carte CPS. Vous utilisez simplement la carte Vitale de votre patient pour créer votre fiche patient et vos Feuilles de Soins Électroniques (FSE) qui seront finalisées par la suite.

La facturation à l’aide d’une CPE (Carte de Personnel d’Etablissement) utilisée par exemple par votre secrétaire est possible, c’est ce que l’on appelle le mode désynchronisé.

Voyons plus dans le détail ce qu’est le mode désynchronisé.

Qu’est-ce que le mode désynchronisé ?

Voici dans les grandes lignes comment cela fonctionne :


  • Votre secrétaire ajoute les informations sur votre FSE en passant par la carte Vitale de votre patient.
  • Votre FSE est finalisée en mode désynchronisée et les FSE sont stockées en attente de sécurisation.
  • Vous insérez la CPS et vous finalisez/sécurisez vos factures, elles sont désormais prêtes à être transmises aux organismes.

Imaginons que vous soyez médecin généraliste et que vous effectuez une visite à domicile, en ayant oublié votre carte CPS au cabinet. Pour gagner du temps, vous créez le dossier patient et préparez la feuille de soins électronique. À la fin de votre tournée, vous sécurisez vos factures. Vous la télétransmettez par la suite à la caisse d'Assurance Maladie.


Vous pouvez, bien sûr, faire exactement la même chose si vous êtes un autre professionnel de santé : sage-femme, infirmier, kiné, etc.


Vous n’avez plus qu’à valider vos télétransmissions à la fin de votre journée.

Comment peut-on facturer sans carte CPS et sécuriser ses FSE en mode désynchronisé ?

Orisha Healthcare vous propose des solutions qui vous offrent un gain de temps inestimable dans toute votre gestion administrative. Elles vous permettent notamment de facturer en mode désynchronisé.

Chacune est adaptée à votre profession de santé :

Pour sécuriser une facture sur votre logiciel, rien de plus simple :

  1. Il vous suffit de vous rendre dans l’onglet télétransmission de votre logiciel.
  2. Vous terminez leur sécurisation de votre FSE à l'aide de votre carte CPS.
  3. Vous cliquez sur “ sécuriser” et la facture apparaît dans votre compteur de factures à télétransmettre.
  4. Vous pouvez ensuite l’envoyer à l’assurance maladie.

La facturation en mode dégradée : comment ça fonctionne ? 

Vous n’avez pas la carte Vitale du patient ? Vous pouvez toujours facturer à l'aide de l'appli carte Vitale de votre patient, à l’aide de votre dossier patient, ou en renseignant les informations de votre patient. Cela vous permet de continuer à facturer.

Prenons un exemple. Vous êtes infirmier remplaçant, vous vous rendez chez un patient que vous n’allez pas revoir et qui n'a pas sa carte Vitale.

Voici comment facturer vos soins infirmiers sans sa carte Vitale :

  1. Vous entrez les informations nécessaires dans le logiciel de facturation de façon manuelle.
  2. Vous sélectionnez le mode dégradé, et faites signer la feuille de soins papier au patient.
  3. Votre solution s’occupe d’envoyer le justificatif dématérialisé auprès de la caisse primaire d’Assurance Maladie à l’aide du téléservice SCOR intégré dans votre solution SESAM-Vitale.

Ces deux méthodes garantissent que vos soins soient toujours pris en charge par l'assurance maladie. Elles vous promettent ainsi de pouvoir facturer et assurer une continuité dans vos soins.

Besoin de plus d’informations sur nos logiciels ? L’équipe d’Orisha Healthcare reste à votre écoute. Contactez-nous vite au 02 43 78 07 08 ou par mail à l'adresse healthcare.liberal@orisha.com.

Sources :

Ameli-télétransmission FSE mode emploi

Ameli-la FSE en mode dégradé

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FAQ

Questions fréquentes

Oui, avec la préparation de facture : la carte Vitale du patient sert à créer la fiche patient et les feuilles de soins électroniques (FSE), qui seront finalisées plus tard. La facturation avec une CPE (Carte de Personnel d'Etablissement), utilisée par exemple par une secrétaire, est aussi possible : c'est le mode désynchronisé.

Les informations de la FSE sont saisies à partir de la carte Vitale du patient, puis la FSE est finalisée en mode désynchronisé et stockée en attente de sécurisation. Le professionnel insère ensuite sa CPS pour finaliser et sécuriser les factures, qui sont alors prêtes à être transmises aux organismes.

Dans l'onglet télétransmission du logiciel, on termine la sécurisation de la FSE avec sa carte CPS, puis on clique sur « sécuriser » : la facture apparaît dans le compteur de factures à télétransmettre et peut ensuite être envoyée à l'assurance maladie.

On peut facturer avec l'appli carte Vitale du patient, avec son dossier patient ou en renseignant ses informations. En mode dégradé, on saisit manuellement les informations, on fait signer la feuille de soins papier, et la solution envoie le justificatif dématérialisé à la caisse primaire via le téléservice SCOR intégré à la solution SESAM-Vitale.

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