Relations Contractuelles
Orisha Care
Bienvenue sur l’espace dédié aux engagements contractuels de Orisha Care. Vous trouverez ici l’ensemble des documents régissant nos services, garantissant une collaboration transparente et conforme aux réglementations en vigueur.
CGV (Conditions Générales de Vente) - Orisha Care
Le socle juridique de notre collaboration. Consultez les modalités de vente, de facturation et les conditions applicables à nos logiciels et services.
DPA Client (Accord de Traitement des Données) - Orisha Care
DPA Client (Accord de Traitement des Données) : Notre engagement pour la protection de vos données. Découvrez comment nous sécurisons, traitons et protégeons les informations personnelles de nos clients dans le respect de la réglementation en vigueur.
DPA Fournisseur (Accord de Traitement des Données) - Orisha Care
DPA Fournisseur (Accord de Traitement des Données) : Le cadre de conformité dédié à nos partenaires. Ce document définit les obligations strictes de sécurité et de confidentialité applicables aux fournisseurs qui traitent des données pour notre compte.
Annexe Solution - Desmos Centres de santé
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
Annexe Solution - Desmos Médecins
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
CGU WeDiagnostix
Conditions générales d’utilisation de la solution wediagnostix à destination des utilisateurs finaux clients Desmos.
CGU Synapse Medicine
Conditions générales d’utilisation à destination des utilisateurs finaux, clients Orisha Healthcare.
Annexe Solution - Intellio Pro Terminal
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
Annexe Solution - Intellio Pro Web
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
Annexe Solution - Intellio Éditeurs
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
Annexe Solution - Suite logicielle Teranga Software
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
Annexe Solution - Must G5 On Premise
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
Annexe Solution - Must G5 Cloud
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
Annexe Solution - Must Espace Santé
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
Annexe Solution - DSN Data Manager
Les conditions techniques et fonctionnelles propres à la solution. Retrouvez les spécificités d'usage, le périmètre des services et les prérequis applicables à cette offre.
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