Cotation avis ponctuel : le guide pour bien l’utiliser

Médecin en blouse blanche avec stéthoscope, assis à un bureau avec un ordinateur portable et des dossiers, parlant au téléphone, fond violet avec motif de petits triangles.

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La cotation avis ponctuel est entrée dans la NGAP avec la convention médicale de 2016. Cet article vous explique dans quel cadre l’utiliser. Il fait aussi le point sur les différentes cotations de ce type, en fonction de votre spécialité.

Qu’est-ce qu’une cotation avis ponctuel ?

Vous êtes médecin spécialiste ? Cette cotation vous est réservée. Elle vous permet de donner un avis ponctuel à la demande explicite d’un médecin traitant. Cette demande peut aussi, par dérogation, émaner d’un chirurgien-dentiste. La cotation avis ponctuel est basée sur un certain nombre de principes que nous vous expliquons ici.

Quelles sont les conditions pour coder une cotation avis ponctuel ?

La cotation avis ponctuel s'inscrit dans le respect du parcours de soins.

Le principe de la cotation avis ponctuel

Le médecin traitant demande un avis à un premier spécialiste. Puis, il vous sollicite en second recours. Dans tous les cas, vous êtes directement en lien avec le médecin traitant.

Les principales règles de cotation d’avis ponctuel

Voici les règles à respecter :

  • Vous ne devez pas avoir vu le malade dans les 4 mois qui précèdent votre avis ponctuel.
  • Vous vous engagez à ne pas revoir le patient pour la même problématique médicale, dans les 4 mois qui suivent la consultation.

Les exceptions

  • En dehors du délai de 4 mois, vous pouvez revoir le patient si :
  • Son trouble est différent de celui de la première consultation ;
  • Vous avez besoin de plus de temps pour faire votre diagnostic ;
  • L’état du patient s’est aggravé et nécessite votre expertise sur la même problématique médicale.

Lors d’une telle prise en charge, vous pouvez, bien sûr, prescrire des médicaments ou l’un des examens complémentaires autorisés.

La cotation avis ponctuel et les enfants

La cotation avis ponctuel est aussi possible avec un enfant de moins de 16 ans. Les parents ne déclarent pas forcément de médecin traitant pour leur enfant. Ce dernier bénéficie d’un accès direct à un avis ponctuel.

Vous trouverez ci-dessous une présentation des différentes cotations avis ponctuel consultant par spécialité.

Quelles sont les différentes variantes de cotations avis ponctuel en fonction des spécialités ?

Cotation APC

La cotation APC remplace la cotation C2, depuis 2017. Il s'agit dans la plupart des cas de patients présentant des pathologies complexes. Elles nécessitent la consultation :

  • D’un neurologue ;
  • D’un cardiologue ;
  • D’un spécialiste maxillo-facial ;
  • Etc.

Les patients souffrant de maladies chroniques peuvent aussi bénéficier d'un avis ponctuel. Pour information, le tarif d'une APC est fixé à 56,5 €, depuis novembre 2023. Néanmoins, il peut être augmenté en fonction des particularités de la pathologie.

Elle se cumule avec d'autres cotations ou majorations, comme MCU, MP ou MRT.

À savoir

Si la consultation est réalisée au domicile de votre patient, vous codez votre acte en APV au lieu d’APC. Le tarif reste inchangé.

CNPSY

Les lettres clés CNPSY concernent l’avis ponctuel d’un psychiatre. En pratique, le médecin traitant demande une évaluation psychiatrique approfondie pour des troubles graves comme :

  • La schizophrénie ;
  • Les troubles de l’humeur ;
  • Les pathologies psychotiques ;
  • Etc.

Si les troubles sont avérés durant la consultation, le psychiatre est autorisé à revoir le patient une à deux fois, dans la semaine qui suit son avis.

Le tarif d'une consultation CNPSY est de 62,50 €.

Cette cotation reste compatible avec les majorations :

  • MP (majoration des psychiatres pour la prise en charge des enfants) qui est de 3,00 €.
  • MPC (majoration du médecin spécialiste pour les psychiatres, neuropsychiatres, neurologues) dont le tarif est de 4,20 €.

APY

Sur la demande d'un médecin traitant, un psychiatre peut donner un avis ponctuel à un enfant de moins de 16 ans. Qu’il réalise sa consultation à son cabinet, il utilise la cotation APY pour effectuer :

  • Un examen neuropsychologique approfondi ;
  • Un test psychométrique ;
  • Etc.

Le prix d’une telle consultation est de 64,00 €.

AVY

La cotation AVY concerne les avis ponctuels lors d'une visite à domicile. Il s'agit généralement de soins continus. Son tarif reste inchangé par rapport à l’APY. Il est de 64,00 €.

Vous avez besoin d’une consultation supplémentaire pour établir votre diagnostic de psychiatre ? Vous pourrez revoir votre patient 1 à 2 fois dans la semaine qui suit. Dans ce cas, vous codez votre première visite en APY. Pour les autres, vous utilisez les lettres clés CNPSY.

APU

La cotation APU concerne l’avis ponctuel donné par un professeur universitaire ou un praticien hospitalier. Elle reste, en plus, cumulable avec une cotation :

  • MCU ;
  • MRT ;
  • MOP.

Le tarif en vigueur pour une telle consultation est de 69,00 €.

La cotation avis ponctuel est donc strictement réglementée. Pas d’inquiétude, en utilisant Desmos Médecins, le logiciel spécialisé de Orisha Healthcare, vous n’aurez aucun problème à coder vos actes. Besoin de plus d'informations sur nos solutions numériques ? Venez vite vous inscrire pour une démo.

Source :

FMF- Mieux utiliser l’avis ponctuel de consultant

Ameli-médecin : exercice libéral et facturation des actes

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FAQ

Questions fréquentes

Elle est réservée aux médecins spécialistes. Elle leur permet de donner un avis ponctuel à la demande explicite d'un médecin traitant, ou par dérogation d'un chirurgien-dentiste, dans le respect du parcours de soins.

Le spécialiste ne doit pas avoir vu le patient dans les 4 mois précédant l'avis, et s'engage à ne pas le revoir pour la même problématique dans les 4 mois suivants.

Le tarif de l'APC est fixé à 56,5 € depuis novembre 2023. Lorsque la consultation a lieu au domicile du patient, l'acte est codé APV, au même tarif. L'APC se cumule avec des majorations comme MCU, MP ou MRT.

Les lettres clés CNPSY concernent l'avis ponctuel d'un psychiatre, au tarif de 62,50 €. Pour un enfant de moins de 16 ans vu au cabinet, le psychiatre utilise la cotation APY, à 64,00 €.

L'APU concerne l'avis ponctuel donné par un professeur universitaire ou un praticien hospitalier. Elle est cumulable avec les cotations MCU, MRT et MOP, et son tarif est de 69,00 €.

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