Relations Contractuelles
Orisha Construction
Bienvenue sur l’espace dédié aux engagements contractuels de Orisha Construction. Vous trouverez ici l’ensemble des documents régissant nos services, garantissant une collaboration transparente et conforme aux réglementations en vigueur.
CGV - Conditions Générales de Vente Orisha Construction
Le socle juridique de notre collaboration. Consultez les modalités de vente, de facturation et les conditions applicables à nos logiciels et
CGV - Onaya | Orisha Construction
Les conditions générales de vente applicables aux solutions Onaya. Retrouvez les modalités de souscription, d'utilisation et de facturation de nos logiciels.
CP - Conditions Particulières - SAAS Onaya 2023
Les conditions spécifiques applicables aux solutions Onaya en mode SaaS. Ce document complète les Conditions Générales de Vente selon les services souscrits.
CP - Conditions Particulières - Services Onaya 2023
Les conditions particulières encadrant les prestations de services Onaya. Retrouvez les engagements, modalités d'exécution et responsabilités associées
CGV - Finalcad | Orisha Construction
Les conditions générales de vente applicables aux solutions Finalcad. Consultez les modalités contractuelles liées à l'utilisation de nos logiciels et services.
Conditions Générales d'Utilisation - Version d'Essai Finalcad One 2025
Les règles d'utilisation de la version d'essai de Finalcad One. Découvrez les conditions d'accès, les droits d'usage et les limitations applicables.
CGV - Wizzcad | Orisha Construction
Les conditions générales de vente applicables aux solutions Wizzcad. Consultez les modalités de commercialisation, d'utilisation et de facturation.
CGV – DL NEGOCE | Orisha Construction
Les conditions générales de vente applicables aux solutions DL Négoce. Retrouvez les dispositions contractuelles relatives à nos logiciels et services dédiés au négoce.
CP – Conditions Particulières - OnPremise – Orisha Construction | DLN – 102023
Les conditions particulières applicables aux solutions DL Négoce installées sur site (On-Premise). Ce document précise les modalités propres à ce mode de déploiement.
CP – Conditions Particulières - Fourniture de services – Orisha Construction | DLN – 102023
Les conditions particulières encadrant les prestations de services proposées par Orisha Construction. Retrouvez les engagements et modalités d'exécution associés.
CP – Conditions Particulières - Vente de matériel – Orisha Construction | DLN – 102023
Les conditions particulières applicables à la vente de matériel. Consultez les modalités de commande, de livraison, de garantie et de responsabilité.
CP – Conditions Particulière SaaS – Orisha Construction | DLN – 102023
Les conditions particulières applicables aux solutions hébergées en mode SaaS. Ce document complète les Conditions Générales de Vente selon les services souscrits.
CP – Conditions Particulières - Services Hébergés – Orisha Construction | DLN – 102023
Les conditions particulières applicables aux services hébergés. Retrouvez les modalités d'hébergement, de disponibilité et les engagements associés aux services fournis.
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