CGV (Conditions Générales de Vente) : Le socle juridique de notre collaboration. Consultez vos droits, vos obligations, ainsi que les modalités de facturation liées à nos logiciels et services.

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CGS (Conditions Particulières de Services Associés) : Le cadre sur mesure de nos prestations d'accompagnement. Consultez les modalités spécifiques de formation, de déploiement et d'intégration personnalisée de nos solutions selon vos besoins.

DPA Client (Accord de Traitement des Données) : Notre engagement pour la protection de vos données. Découvrez comment nous sécurisons, traitons et protégeons les informations personnelles de nos clients dans le respect de la réglementation en vigueur.

DPA Fournisseur (Accord de Traitement des Données) : Le cadre de conformité dédié à nos partenaires. Ce document définit les obligations strictes de sécurité et de confidentialité applicables aux fournisseurs qui traitent des données pour notre compte.

CP (Conditions Particulières) : Les spécificités propres à votre engagement. Ce document complète nos conditions générales selon les options et les services que vous avez souscrits.